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partenariats significatifs dont 53,19% au 30 septembre 2019, 18,44% au 31 décembre 2019 et 28,37% au 31
décembre 2021
Le plan de BSPCE
2018-4
a une période d’acquisition des droits s’étalant sur 48 mois : 1/4 après 12 mois de leur
attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants.
Le plan de BSPCE
2018-5
a une date d’acquisition des droits au 30 septembre 2019, soumis à une condition de
performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques.
Le plan de BSPCE
2019-1
a une période d’acquisition des droits pour 50% des BSPCE s’étalant sur 48 mois : 1/4
après 12 mois de leur attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants et pour 50% soumis à des conditions de
performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques dont 16,67% au
31 décembre 2019, 16,67% au 31 décembre 2020, 16,67% au 30 juin 2021 et 50% au 31 décembre 2021.
Le plan de BSPCE
2019-2
a une période d’acquisition des droits s’étalant du 31 décembre 2020 au 31 décembre
2021, soumis à une condition de performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des
essais cliniques, la mise en place d’accords de partenariats significatifs et de financements.
Le plan de BSPCE
2019-3
a une période d’acquisition des droits s’étalant sur 36 mois : 1/3 après 12 mois de leur
attribution puis 1/36
e
sur les 24 mois suivants.
Le plan de BSPCE
2020-2
a une période d’acquisition des droits s’étalant sur 48 mois : 1/4 après 12 mois de leur
attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants.
Le plan de BSPCE
2020-3
a une période d’acquisition des droits soumis à des conditions de performance dont 50%
au 31 décembre 2021 liées à la mise en place d’accords de financements et 50% au 31 décembre 2023 liées à
l’évolution du cours de l’action.
Le plan de BSPCE
2020-4
a une période d’acquisition des droits soumis à des conditions de performance dont
64,98% au 31 décembre 2021 liées à la mise en place d’accords de financements, 26,46% au 31 décembre 2022
liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques, et 8,57% au 30 juin 2022 liées
à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques.
Le plan de BSPCE
2020-5
a une période d’acquisition des droits soumis à des conditions de performance liées à
l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques et à la mise en place de financements
dont 40% au 31 décembre 2021, 40% au 30 juin 2022 et 20% au 31 décembre 2022.
Le plan de BSPCE
2021-1
a une période d’acquisition des droits pour 66,6% des BSPCE s’étalant sur 48 mois :
1/4 après 12 mois de leur attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants et pour 33,3% soumis à des conditions
de performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques dont 2,4% au
30 septembre 2022, 9,3% au 31 décembre 2022, 3,0% au 31 mars 2023, 3,3% au 30 septembre 2023, 10,0% au
31 décembre 2023, 1,6% au 31 décembre 2024 et 3,7% au 31 décembre 2025.
Le plan de BSPCE
2021-2
a une période d’acquisition des droits s’étalant sur 48 mois : 1/4 après 12 mois de leur
attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants.
Le plan de BSPCE
2021-3
a une période d’acquisition des droits pour 50,0% des BSPCE s’étalant sur 48 mois :
1/4 après 12 mois de leur attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants et pour 50,0% soumis à des conditions
de performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques dont 12,5% au
30 juin 2022, 12,5% au 30 juin 2023, 8,5% au 31 décembre 2023, 8,3% au 31 décembre 2024 et 8,3% au 31
décembre 2025.
Le plan de BSPCE
2021-4
a une période d’acquisition des droits pour 33,3% des BSPCE s’étalant sur 48 mois :
1/4 après 12 mois de leur attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants et pour 66,6% soumis à des conditions
de performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques dont 12,7% au
31 décembre 2022, 5,0% au 31 mars 2023, 12,7% au 31 décembre 2023, 16,0% au 31 décembre 2024 et 20,3%
au 31 décembre 2025.
Le plan de BSPCE
2021-5
a une période d’acquisition des droits s’étalant sur 36 mois : 1/3 après 12 mois de leur
attribution puis 1/36
e
sur les 24 mois suivants.
Le plan de BSPCE
2021-6
a une période d’acquisition des droits pour 20,0% des BSPCE s’étalant sur 48 mois :
1/4 après 12 mois de leur attribution puis 1/48
e
sur les 36 mois suivants, pour 54,0% soumis à des conditions de
performance liées à l’atteinte d’étapes spécifiques dans le développement des essais cliniques au 31 décembre
2022 et pour 26,0% soumis à des conditions de marché au 31 mars 2023.